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Calculateur Form 5472 — la pénalité réelle

Form 5472 + 1120 pro forma est obligatoire chaque année pour toute LLC américaine détenue par un non-US person — même si la LLC n'a généré aucun revenu. Voici exactement combien ça coûte si on l'oublie.

Estimation

Saisis ta situation

Pénalité de base (1× 25 000 USD)25 000 USD
Pénalité additionnelle (0× 25 000 USD)0 USD
Total estimé25 000 USD

Estimation indicative selon IRC §6038A(d). L'IRS peut aussi appliquer des intérêts et frais administratifs. Pour ta situation exacte, consulte un CPA agréé.

Comment fonctionne la pénalité

L'IRS prélève une pénalité de 25 000 USD dès le premier oubli de dépôt du Form 5472. Tu reçois une mise en demeure (notice). Si tu ne réponds pas dans les 90 jours, l'IRS prélève 25 000 USD supplémentaires par tranche de 30 jours de retard, sans plafond.

Concrètement : si tu reçois la notice et que tu attends 6 mois (180 jours) avant de réagir, c'est 25 000 + (6 × 25 000) = 175 000 USD. La pénalité dépasse facilement la valeur de la LLC.

Comment éviter

  • Mettre un rappel calendrier au 1er février chaque année (deadline 15 avril sans extension, 15 octobre avec extension 6-mois).
  • Confier le dépôt à un CPA US qui le facture 200-500 USD/an, ou le faire toi-même (le formulaire est relativement simple si tu n'as eu aucune transaction).
  • Souscrire au Suivi mensuel NOHO (1 200 TND/mois) qui inclut le rappel + la coordination avec notre CPA partenaire.

Que faire si tu as déjà oublié

Programme « First-Time Penalty Abatement » de l'IRS peut effacer la première pénalité si c'est ton premier oubli et que ton compte est par ailleurs en règle. Il faut écrire à l'IRS pour la demande. Le taux d'acceptation est ~60% en première demande. Réserve un appel si tu es dans cette situation — on peut t'orienter vers notre CPA partenaire.